Jargon Buster: Anti Money Laundering (AML)
Dans cette édition de la série Jargon Buster de Blanco, nous nous concentrons sur un acronyme important qui est étroitement lié à la vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) : Anti-Money Laundering (AML) (anti-blanchiment).
Comment fonctionne le blanchiment d’argent ?
Les criminels utilisent des techniques illégales pour dissimuler les revenus qu’ils tirent d’activités illégales, comme le trafic et la vente de drogues. Le blanchiment d’argent se déroule en trois étapes : le placement, la dissimulation et l’intégration. Le placement est le processus d’introduction de l’argent illicite dans le système financier. Dans la phase de dissimulation, la source de l’argent est cachée par une série de transactions et d’astuces comptables. Enfin, dans la phase d’intégration, l’argent « nettoyé » est introduit dans l’économie, après quoi il est pratiquement impossible de retrouver l’origine des fonds. Une méthode courante de blanchiment d’argent consiste, par exemple, à faire transiter l’argent obtenu illégalement par une société légitime appartenant ou liée à une organisation criminelle. L’argent obtenu illégalement est déguisé en le déposant dans la société afin que le criminel puisse le retirer dans le cadre d’une transaction apparemment légitime.
Qu’est-ce que la législation anti-blanchiment ?
La législation LAB consiste en un ensemble de lois, de règlements et de procédures qui contribuent à empêcher les criminels de déguiser leur argent obtenu illégalement en revenu légitime. Depuis des décennies, les criminels utilisent des techniques de blanchiment d’argent pour dissimuler leur argent et les crimes qu’ils ont commis. Les mesures de lutte contre le blanchiment d’argent rendent plus difficile pour les criminels de dissimuler leur argent mal acquis.
Les institutions financières sont tenues de surveiller les transactions de leurs clients et de signaler toute activité suspecte.
Quel est le lien entre la LAB et le CDD ?
Les institutions financières utilisent des mesures de lutte contre le blanchiment d’argent pour assurer la sécurité de leurs activités. L’une de ces mesures consiste à mettre en place une procédure CDD approfondie. Le processus CDD garantit que les institutions financières ne traitent qu’avec des personnes et des entreprises jugées dignes de confiance. Une autre mesure de lutte contre le blanchiment d’argent importante consiste à surveiller les transactions pour s’assurer que l’institution ne fait pas partie d’un système de blanchiment d’argent.
La sixième directive anti-blanchiment (AMLD6) durcit la lutte contre le blanchiment de capitaux
L’AMLD6 est la directive anti-blanchiment la plus récente. L’AMLD6 introduit :
- des peines de prison plus longues pour les contrevenants
- une liste définie d’activités criminelles qui constituent un blanchiment de capitaux
- des lois plus strictes pour les personnes qui aident au blanchiment de capitaux
- la responsabilité des personnes morales, telles que les entreprises, pour les activités criminelles.
- un partage accru des informations entre les pays pour aider à lutter contre la criminalité transfrontalière.
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