Jargon Buster – Customer Due Diligence (CDD)

CDD

Le CDD, comme vous pouvez le deviner, désigne le processus consistant à apprendre à connaître votre client. C’est important car les clients peuvent potentiellement présenter un risque, comme le risque de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme ou d’évasion fiscale. Le CDD joue un rôle important dans toutes sortes de secteurs, mais le secteur financier en particulier a une fonction dite de « gardien ».

Les obligations en matière de CDD se trouvent dans diverses lois et réglementations, telles que la législation sur les sanctions et la législation sur le blanchiment d’argent. Les entreprises d’investissement ont souvent une autre obligation CDD, qui est basée sur la législation MiFID. Cette loi exige d’une entreprise qu’elle connaisse bien le client afin de voir si les produits et services offerts par l’entreprise sont appropriés ou adaptés au client, mais ce jargon ne s’étendra pas sur cette forme de CDD.

À quoi ressemble un processus CDD ?

Un processus CDD comprend toujours les étapes d’identification et de vérification du client (et de ses représentants et bénéficiaires effectifs) et la collecte d’informations suffisantes pour déterminer le risque, comme le pays de résidence, le secteur d’activité du client, la structure juridique de l’entreprise, l’origine des actifs, si le client est une personne politiquement exposée ou figure sur une liste de sanctions, s’il y a une mauvaise presse à propos du client, etc. La législation étant « fondée sur le risque », l’entreprise doit elle-même évaluer les risques et déterminer le degré de vigilance requis à l’égard du client.

Si le client est accepté par l’entreprise à l’issue de l’enquête, il doit être surveillé et son dossier doit être revu périodiquement. Des événements spécifiques peuvent également conduire à un réexamen ou à une classification différente du risque du client, ce que l’on appelle également un « réexamen en fonction des événements ».

Pas seulement les clients

Bien que nous n’ayons parlé que de « clients » jusqu’à présent, la CDD ne concerne pas seulement les clients. En fait, vous devez non seulement connaître vos clients, mais aussi savoir avec qui vous faites des affaires dans une perspective plus large, comme les fournisseurs, les partenaires commerciaux ou les parties dans lesquelles vous investissez.

Ne manquez pas notre prochain article pour continuer à démystifier le jargon financier !